Bonjour à tous et surtout aux modos,

Une petit suggestion concernant les montres neuves ou presque vendues sur le cda :

Ne pourrait-on pas obliger les vendeurs à indiquer l'origine de la montre et si celle-ci vient d'un pays style Etats-unis, Suisse, Asie ( bref d'un endroit où la montre devrait être passée par la douane pour avoir acquitté le différentiel de tva ) contraindre le vendeur à dire dans l'annonce si justement toute la tva a été règlée?

je pense que le cda n'est pas visité que par des amateurs avertis et que cela rendrait un grand service aux néophytes, tout en crédibilisant notre forum préféré.

Après certains me diront que le risque est minime mais je crois qu'il est mieux d'acheter en toute connaissance de cause et le cas échéant de prendre le risque ....ou pas.

Pas sûr que les marchands ou pseudo-marchands aprrécient mon post mais tant pis.

Amicalement,
Tonton

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Salut Fred,
salut Patrick.
...

Effectivement je te rejoins sur ce point.

Il y a pléthores de montres (bien souvent stickées) et le néophyte ne se posera pas nécessairement la question de l'acquittement de TVA.
S'il garde la montre cela ne poserait pas de problèmes outre mesure, encore que lors d'un service (chez Rolex par ex.) la provenance serait tout de suite découverte.

Quant à une revente éventuelle après quelques temps, comment expliquer au client suivant que la TVA reste due... et quid du passage en douane lors d'un voyage?

Enfin une initiative qui serait à envisager... Un nouvel article dans le règlement du CDA?

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BOYCOTT CHRONOAGENT.IT!

Salut Pierre,

C'est une bonne idée car les Douanes ne relâchent pas leurs efforts.

On n'a pas toujours la facture d'origine, un cadeau par exemple, c'est une excuse courante.
Que faire alors ?

Je suppose que la carte de garantie tamponnée-datée d'une boutique CEE devrait être acceptable comme forte présomption d'acquittement de la TVA ?
La montre peut néanmoins avoir été achetée en détaxe puis retour en douce...

Une facture d'un professionnel CEE pour l'achat d'une montre d'occasion d'origine hors CEE doit l'être également (acceptable) ? C'est amha un document libératoire.

Par contre, une facture de révision ne signifie rien pour les Douanes.

Enfin, un certificat de cession précisant que la TVA est ok engage le vendeur je suppose ?

Tu penses à quelle durée raisonnable pour une demande de justification des Douanes ?
Quelle serait pour toi la signification de "presque neuve" en années ?

labiz

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Rien ne va de soi...

Excellente idée.

Cependant d’après les textes "La vente de tels biens par des particuliers, quant à elle, n'est pas soumise à la TVA dès lors qu'elle ne constitue pas une activité commerciale."

Donc si le marchand n'a pas de K-Bis ou équivalent pour l'étranger il ne s'agit pas d'une vente avec un pro mais d'une transaction entre particuliers.
Quant aux pros déguisés qui peuplent le cda c'est une réalité mais il incombe aux services compétents de les confondre et non pas aux acheteurs lambda.

Par contre la définition d'un bien d'occasion:

"Sont considérés comme biens d'occasion les biens meubles corporels susceptibles de remploi, en l'état ou après réparation, autres que des oeuvres d'art et des objets de collection ou d'antiquité et autres que des métaux précieux ou des pierres précieuses (article 98 A, I de l'annexe III au Code général des impôts - CGI).

Pour être qualifiés d'occasion, les biens doivent avoir fait l'objet d'une utilisation."

Permettrait de faire la différence (stickée/non stickée) mais comment en cas de contrôle à la douane prouver que son objet fut achetée d'occasion (pas de facture entre particulier, à la limite un certificat de vente mais il n'a aucune valeur juridique car les identités ne sont pas vérifiées).

Donc très bonne idée pour éviter de mettre sur la même place (le cda) des particuliers et des pros mais pas facile à mettre en œuvre.

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Oui, je vois bien le truc "occasion" mais ici la question concerne les Douanes donc l'origine qu'il faudrait éclaircir .

Les Douanes ne vont pas se préoccuper de savoir si la montre quasi-neuve a été achetée auprès d'un particulier.
Elles vont intercepter sur un retour de voyage par exemple, et demander la facture d'origine.
Ca vient d'où ? Ah je vois le certificat d'origine ses USA ? OK et vous avez déclaré la montre ?

Si la montre a été acquise auprès d'un particulier, le certificat de cession est amha indispensable au moins comme présomption de la bonne foi de l'acheteur.
Préciser l'origine de la montre, en gros CEE ou non et sinon le statut douanier, serait une bonne pratique aussi.

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Rien ne va de soi...

» Oui, je vois bien le truc "occasion" mais ici la question concerne les
» Douanes donc l'origine qu'il faudrait éclaircir .
»
» Les Douanes ne vont pas se préoccuper de savoir si la montre quasi-neuve a
» été achetée auprès d'un particulier.
» Elles vont intercepter sur un retour de voyage par exemple, et demander la
» facture d'origine.
» Ca vient d'où ? Ah je vois le certificat d'origine ses USA ? OK et vous
» avez déclaré la montre ?
»
» Si la montre a été acquise auprès d'un particulier, le certificat de
» cession est amha indispensable au moins comme présomption de la bonne foi
» de l'acheteur.
» Préciser l'origine de la montre, en gros CEE ou non et sinon le statut
» douanier, serait une bonne pratique aussi.

Je comprends bien et je suis d'accord avec toi mais en cas de contrôle plus poussé je ne vois pas comment un certificat de cession peut suffire dans la mesure ou les éléments (date, identités, valeur...) sont invérifiables.

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» » Oui, je vois bien le truc "occasion" mais ici la question concerne les
» » Douanes donc l'origine qu'il faudrait éclaircir .
» »
» » Les Douanes ne vont pas se préoccuper de savoir si la montre quasi-neuve
» a
» » été achetée auprès d'un particulier.
» » Elles vont intercepter sur un retour de voyage par exemple, et demander
» la
» » facture d'origine.
» » Ca vient d'où ? Ah je vois le certificat d'origine ses USA ? OK et vous
» » avez déclaré la montre ?
» »
» » Si la montre a été acquise auprès d'un particulier, le certificat de
» » cession est amha indispensable au moins comme présomption de la bonne
» foi
» » de l'acheteur.
» » Préciser l'origine de la montre, en gros CEE ou non et sinon le statut
» » douanier, serait une bonne pratique aussi.
»
» Je comprends bien et je suis d'accord avec toi mais en cas de contrôle plus
» poussé je ne vois pas comment un certificat de cession peut suffire dans la
» mesure ou les éléments (date, identités, valeur...) sont invérifiables.

ça vaut ce que ça vaut mais pour les achats à un particulier avec certificat de cession, je demande une copie de la carte d'identité que je garde avec le certif.

» Excellente idée.
»
» Cependant d’après les textes "La vente de tels biens par des
» particuliers, quant à elle, n'est pas soumise à la TVA dès lors qu'elle ne
» constitue pas une activité commerciale."
»

»
Hello,

Je suis bien d'accord mais ce n'est pas tout à fait l'objet du post.
La question se pose de savoir si la différence de tva a bien été règlée à la sortie du pays bénéficiant d'une tva plus douce ou à l'entrée en France, .

Amicalement,
Tonton

---
Salut Fred,
salut Patrick.
...

» Je suis bien d'accord mais ce n'est pas tout à fait l'objet du post.
» La question se pose de savoir si la différence de tva a bien été règlée à
» la sortie du pays bénéficiant d'une tva plus douce ou à l'entrée en France,

Surtout à l'entrée en France, nos douaniers ont en effet pouvoir à tout instant sur tout le territoire, et ce sont de sacrés pouvoirs.


Sur une première main, la question provenance/facture/attestation ne devrait pas être insurmontable et tu fais bien de mettre ce "léger détail" en avant.
La montre "as new" ou même "stickée" ramenée de HK en loucedé, oups.

Trois ans plus tard, circuler le bras à la portière et la Rolex avantageuse... peut déboucher sur un contrôle en règle au bord d'une route de la Marne (au hasard).

Par contre, si la montre a été cédée par un particulier à un professionnel sans la facture ou le récépissé des douanes le cas échéant, et que celui-ci met la montre en vente, le professionnel produira une facture avec tva sur marge sans avoir connaissance du statut douanier de la montre.

Le client pourra toujours plaider la bonne foi, facture en main.

Un contrôle de la source pro sera plus délicat.
http://www.douane.gouv.fr/Portals/0/fichiers/information/publication-douane/pour-les-professionnels/charte-des-controles-douaniers.pdf
Bon courage...

Et si un particulier ne déclare pas, au bout de combien de temps intervient la prescription au fait ?

"Les affaires personnelles que vous transportez:
Vos objets à usage personnel sont admis sans formalité douanière ou fiscale en France. Leur nature et leur nombre ne doivent pas revêtir de caractère commercial.
A votre retour d’un pays tiers*, les agents des douanes peuvent vous demander de justifer la situation régulière de certains objets (bijoux, appareils photos, caméscopes, ordinateurs, téléphones portables, etc.). Vous devez prouver que vous les avez achetés dans l’Union européenne taxes comprises, ou, si vous les avez achetés dans un pays tiers, que vous avez déjà payé les droits et taxes éventuellement dus dans l’Union européenne, en fournissant les factures ou quittances douanières.
Pour éviter d’emporter avec vous tous ces documents, vous pouvez demander un justificatif unique facilitant le passage en douane de vos objets personnels, la carte de libre circulation*. La carte de libre circulation est gratuite, valable 10 ans à partir du jour de sa délivrance et renouvelable. Vous pouvez la faire établir dans n’importe quel bureau de douane en présentant vos objets accompagnés des pièces justificatives (factures, quittances de douane, certificats de garantie, etc.).
Par la suite, vous ferez compléter votre carte au fur et à mesure de vos acquisitions, en vous adressant toujours au bureau qui l’a établie.
http://www.douane.gouv.fr/Portals/0/fichiers/information/publication-douane/particuliers/voyagez-tranquille.pdf

Evidemment, pas de précision sur un délai ou une notion de vétusté de l'objet.
De là à se prendre un pv sur une rolex de 50 ans...

Il vaut mieux donc s'assurer de la provenance en privilégiant notre bonne vieille UE

Au passage, il convient aussi de se poser la question des prix, sur chrono 24 par exemple, puisque selon le pays du vendeur, on peut passer par la case +20/25% ou se faire gauler un beau jour.

Un particulier qui vend une montre avec facture d'origine européenne est plutôt une assurance de ne pas avoir ce type de souci.

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Rien ne va de soi...

J'étais étonné de voir des annonces du type = vente montre neuve, au coffre depuis achat mais sans papiers

Maintenant j'ai la réponse, généralement les papiers on les garde......

» J'étais étonné de voir des annonces du type = vente montre neuve, au coffre
» depuis achat mais sans papiers
»
» Maintenant j'ai la réponse, généralement les papiers on les garde......

Des annonces à éviter peut-être ? surtout avec un code 888

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Rien ne va de soi...

Y a-t-il des exemples de gens qui ont déjà été emmerdés avec les douanes après achat?
Et puis sans parler de montres neuves, la TVA reste aussi acquittable sur une "vinage" que l'on ferait entrer en Europe... Si elle n'a pas de papiers (ce qui est souvent le cas) Comment savoir si on achète en toute honnêteté...

» Y a-t-il des exemples de gens qui ont déjà été emmerdés avec les douanes après achat?

oui, mais la montre d'aspect très récent, l'aspect récent couvre une vaste période quand les modèles évoluent peu.
Sur des appareils photos ou caméras, c'est assez banal aussi.
Une fois qu'ils commencent à fouiller, ils fouillent, c'est le boulot.

» Et puis sans parler de montres neuves, la TVA reste aussi acquittable sur
» une "vintage" que l'on ferait entrer en Europe... Si elle n'a pas de papiers
» (ce qui est souvent le cas) Comment savoir si on achète en toute
» honnêteté...

Le sujet de tonton porte sur les montres neuves ou presque, c'est déjà un bordel...


Pour le vintage, c'est un souci.
Idéalement acheter auprès d'un pro avec facture (et surtout déclarer en douanes... ) et sinon au moins un certificat de cession.

La plupart des gens passent sans souci mais plus on voyage... et même sans voyager, en circulant sur le territoire. (rare mais on s'en souvient: ils ont tout votre temps)

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Rien ne va de soi...

» Le sujet de tonton porte sur les montres neuves ou presque, c'est déjà un
» bordel...
»
»
Mon but n'était pas de polluer le sujet de Tonton.
Je me demandais juste comment cela se passerait si un mec parti en vacances à Miami par exemple, revenait avec une Sub de dix piges au poignet, sans papier, et sans la déclarer aux douanes. Il la met sur le CDA lorsqu'il a envie de changer ( ou pour des envies plus immédiates et plus mercantiles... ) Et moi, ne voyant rien venir sur une montre de cet âge, je la lui achète en toute confiance....

Et même pire! un an plus tard je veux changer et je la remets sur le CDA et je la vends en toute bonne foi sans me douter que cette montre est entrée illégalement en UE.

La question est: "Qui risque quoi?" et aussi: "Comment acheter une montre sans papiers sans devenir parano?"

» Y a-t-il des exemples de gens qui ont déjà été emmerdés avec les douanes après achat?

Je ne connais aucun exemple !

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Passer pour un idiot aux yeux d'un imbécile est un plaisir de fin gourmet...

» Et moi, ne voyant rien venir sur une montre de cet âge, je
» la lui achète en toute confiance....

Et avec un certificat de cession ou facture pour vente entre particuliers...

» Et même pire! un an plus tard je veux changer et je la remets sur le CDA et
» je la vends en toute bonne foi sans me douter que cette montre est entrée
» illégalement en UE.

Et tu la vends toujours avec un certificat de cession ou facture pour vente entre particuliers... et en conservant dans tes archives l'ensemble de tes transactions achats-ventes-échanges pour pouvoir prouver ta bonne foi.

La bonne franquette c'est très gentil mais, sans aller jusqu'à tenir un livre de police, il y a un minimum à faire en admin dans un pays aussi fliqué que la France.

L'attitude confiscatoire de l'Etat n'est quand même pas une nouveauté.

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Rien ne va de soi...

» » Y a-t-il des exemples de gens qui ont déjà été emmerdés avec les douanes
» après achat?
»
» Je ne connais aucun exemple !
»
»
»
»
»

Moi non plus, et c'est pour cela que je posais la question.
A un contrôle à la douane pourquoi pas, mais après achat à un mec qui l'aurait entré en UE en douce.... Je ne vois pas comment on pourrait être emmerdé.... Je pense qu'il faut arrêter de flipper pour rien... Avant qu'on vienne te chercher chez toi pour ça.... Et puis au pire, je pense que nous gardons tous des traces de transactions (mails, relevés de comptes, ordre de virement, CNI...)

» » Y a-t-il des exemples de gens qui ont déjà été emmerdés avec les douanes
» après achat?
»
» Je ne connais aucun exemple !

Je connais au moins un exemple sur une rolex (l'anecdote du bras à la portière...) et plusieurs sur du matériel photo ou informatique (c'était de l'utilisation pro ce qui explique beaucoup les soucis en question, formulaires non ou mal remplis)

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Rien ne va de soi...

Ben si... mais c'est improbable

Des gabelous il en traine un peu partout en France tous les jours et, comme il est dit plus haut, ils ont tous pouvoirs !

j'en vois régulièrement à la sortie 15 de l'A13* il sont en attente sur le rond point et arrêtent qui ils veulent, quand ils veulent et fouillent partout... mais je doute qu'il demande au conducteur

" t'as la fafs de ta tocante mec ? "

Je ne sais pas pourquoi mais le doute m'habite.


* on peut légitimement se demander se qu'ils foutent à cet endroit en pleine campagne Normande...
je me suis laissé dire qu'ils visaient plutôt le trafic de came...

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Passer pour un idiot aux yeux d'un imbécile est un plaisir de fin gourmet...

» Je connais au moins un exemple sur une rolex (l'anecdote du bras à la
» portière...)
La OK, mais je parlais du cas ou toi tu achètes une montre au mec qui l'a passé en douce....
Des exemples???

c'était quelle frontière ?

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Passer pour un idiot aux yeux d'un imbécile est un plaisir de fin gourmet...

» je me suis laissé dire qu'ils visaient plutôt le trafic de came...
»
Exact, je me suis déjà fait contrôler il y a longtemps du côté de Metz, j'était immatriculé à Lyon à l'époque. C'est très surveillé du côté de la Belgique. Zéro questions sur ma montre ni même sur la provenance d'une guitare à plusieurs milliers d'euros sur la banquette arrière.... je pense qu'ils s'en tapent...

En fait ce débat me fait un peu pensé à l'époque des premiers mandataires auto... On avait droit à: "Attention! si la TVA n'a pas été réglé correctement c'est l'acheteur final qui ramasse!" de la part des concessionnaires...
Jamais un particulier n'a été sérieusement emmerdé parce que son mandataire avait mal fait son boulot.
En revanche, certains mandataires on finis au trou....

» Et puis au pire, je pense que nous
» gardons tous des traces de transactions (mails, relevés de comptes, ordre
» de virement, CNI...)

C'est exactement ce qu'il est recommandé de faire, dont acte (de cession).

Ce n'est pas tous les jours certes mais il ne faut pas penser que les douaniers ne branlent rien de la journée.

Sur un retour à Roissy, ils ciblent des retours de destination connues et placent des types en civil qui se mêlent aux touristes et repèrent les nerveux, les bagages qu'on manipulent, les conversations aussi.
Les gens sont si imprudents : "tu es sûr qu'on ne risque rien, on va passer comme ça ?" et crac.
Un petit signe de tête ou de la main après le contrôle police :

- Bonjour Monsieur, vous avez quelque chose à déclarer ?

- euh non non rien de spécial

- tabac alcool achats ?

- non non rien

- Vous voulez bien venir déposer le bagage sur la table pour un contrôle s'il vous plait ?

- ouin ouin je savais pas....


Autre cas de figure (rare), le contrôle fiscal approfondi qui peut (et va) déboucher sur une investigation douanière si les factures ne sont pas ok.

Bref, ce n'est pas parce qu'on n'a pas connaissance "de" que le "de" n'existe pas.

Une dernière lecture amusante pour les non-croyants

http://www.douane.gouv.fr/articles/a11066-tout-savoir-sur-les-controles-douaniers

Tiens un vieux souvenir qui remonte...
Quand j'étais tout môme, on s'est fait arrêter par la volante.
"On n'a rien" déclare mon père, mais je dis alors qu'on a... des pruneaux, la bagnole a été fouillée de fond en comble.
Vider le coffre, ouvrir les valoches, soulever les tapis...
On avait bien une cagette de pruneaux !
J'en ai pris une bonne (c'était avant 68 et la chienlit )

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Rien ne va de soi...

» » Excellente idée.
» »
» » Cependant d’après les textes "La vente de tels biens par des
» » particuliers, quant à elle, n'est pas soumise à la TVA dès lors qu'elle
» ne
» » constitue pas une activité commerciale."
» »
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» Hello,
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» Je suis bien d'accord mais ce n'est pas tout à fait l'objet du post.
» La question se pose de savoir si la différence de tva a bien été règlée à
» la sortie du pays bénéficiant d'une tva plus douce ou à l'entrée en France,
» .
»
» Amicalement,
» Tonton

C'est quand même un peu la question.
Si on achète à un particulier, c'est une montre d'occasion puisqu'elle est déjà sortie du magasin. Le certificat de vente, s'il est complet (entre autres avec les numéros de cartes d'identité ou passeport, adresses des 2 parties, références de la montre, montant et type de paiement) est suffisant.
Si tu achètes à un pro français (neuf ou occase), tu as une facture avec TVA.
Si tu achètes à un pro étranger, il peut y avoir un blème, soit tu as une facture soit tu as une preuve du paiement (ex : virement, etc). Dans ce cas, c'est à toi d'aller la déclarer si tu en as envie.
En tout état de cause, si tu achètes une montre avec les preuves d'achat adéquates (mentionnées ci-dessus), tu n'as rien à craindre s'il s'avère que la TVA aurait été ''oubliée'' par ton vendeur (dixit un contrôleur fiscal...)

» Jamais un particulier n'a été sérieusement emmerdé parce que son mandataire
» avait mal fait son boulot.
» En revanche, certains mandataires on finis au trou....

Oh que si! Des particuliers se sont vu confisquer leur bagnole jusqu'au paiement de la TVA, je peux en témoigner.

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Je tiens beaucoup à ma montre, c'est mon Grand Père qui me l'a vendue sur son lit de mort (W. Allen)

» » Jamais un particulier n'a été sérieusement emmerdé parce que son
» mandataire
» » avait mal fait son boulot.
» » En revanche, certains mandataires on finis au trou....
»
» Oh que si! Des particuliers se sont vu confisquer leur bagnole
» jusqu'au paiement de la TVA, je peux en témoigner.

Sérieusement !!??? Et qui doit régulariser dans ces cas là?

Très sérieusement. Dans la ville où j'exerçais ma coupable activité de concessionnaire (voleur, bandit, truand, escroc) un mandataire bien connu a fini au trou au début des années 1980 avec une casserole de plusisurs dizaines de milliers de francs aux fesses. Ce sont ses victimes qui ont payé la TVA.

Comme le fisc peut être "magnanime", ils n'ont pas eu à règler l'amende qui, normalement, devait y être ajoutée. Dans la totalité des cas, leur bagnole leur a coûté plus cher que lors de l'achat chez un pro agréé (truand, bandit, escroc, voleur...)

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Je tiens beaucoup à ma montre, c'est mon Grand Père qui me l'a vendue sur son lit de mort (W. Allen)

» Sérieusement !!??? Et qui doit régulariser dans ces cas là?

Mandataire défaillant (disparu dans la nature) => le particulier paye.

[edit grillé]

---
Rien ne va de soi...

En ce qui me concerne, je passe la douane à Roissy au moins 4 fois par mois, je n'ai jamais été contrôlé pour une montre. A la,rigueur, le,peu de fois où l'on le demande quelque chose c'est toujours concernant alcool ou cigarettes et comme je ne fume pas et beh voilà.......
Je pense que s'ils en arrivent à contrôler la montre c'est que dans les bagages il devait y avoir beaucoup plus.
Maintenant quant à acheter une montre qui vient de l'étranger, cela ne me,dérangé absolument pas.

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Beati Pauperes Spiritu

» » Sérieusement !!??? Et qui doit régulariser dans ces cas là?
»
» Mandataire défaillant (disparu dans la nature) => le particulier paye.
»
» [edit grillé]

Donc si j'ai bien suivi il vaut mieux acheter (sans le savoir hein...) à un particulier qui a importé un objet sans s'acquitter de la TVA plutôt qu'à un pro qui a fait la même chose... Dans le cas du pro, si il coule sa boîte, on ne peut pas se retourner contre lui....

» En ce qui me concerne, je passe la douane à Roissy au moins 4 fois par
» mois, je n'ai jamais été contrôlé pour une montre.

Super, c'est tip-top, youpi.

A un tel rythme, j'espère que vous utilisez PARAFE et la carte de libre circulation

Et sinon, je crois que tonton (en tout cas moi) n'a pas trop d'intérêt à savoir si "que oui" ou si "que non" mais juste rappeler le principe légal "okazou". et éventuellement peut-être améliorer la pratique des échanges sur le neuf ou quasi-neuf.

J'ai moi aussi constaté qu'il y a des montres neuves stickées en vente dont on ne sait pas trop d'où elles viennent. Ne soyons pas naïfs ou aveugles non plus, l'origine est un critère qui n'est pas neutre.

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Rien ne va de soi...

» » En ce qui me concerne, je passe la douane à Roissy au moins 4 fois par
» » mois, je n'ai jamais été contrôlé pour une montre.
»
» Super, c'est tip-top, youpi.
»
» A un tel rythme, j'espère que vous utilisez PARAFE et la carte de libre
» circulation
»
» Et sinon, je crois que tonton (en tout cas moi) n'a pas trop d'intérêt à
» savoir si "que oui" ou si "que non" mais juste rappeler le principe
» légal "okazou". et éventuellement peut-être améliorer la
» pratique des échanges sur le neuf ou quasi-neuf.
»
» J'ai moi aussi constaté qu'il y a des montres neuves stickées en vente dont
» on ne sait pas trop d'où elles viennent. Ne soyons pas naïfs ou aveugles
» non plus, l'origine est un critère qui n'est pas neutre.

Pour en revenir au sujet initial je pense qu'acheter une montre neuve stickée ou presque neuve avec des papiers qui assurent sa provenance UE ou sa régularité fiscale si celle-ci vient de plus loin relève tout simplement du bon sens....

» Pour en revenir au sujet initial je pense qu'acheter une montre neuve
» stickée ou presque neuve avec des papiers qui assurent sa provenance UE ou
» sa régularité fiscale si celle-ci vient de plus loin relève tout simplement
» du bon sens....

Oui, c'est sans doute la raison pour laquelle tant de gens demandent s'ils vont devoir payer la douane en recevant leur achat de Singap ou HK.

Ils s'inquiètent d'être bien en règle

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Rien ne va de soi...

»
» Oui, c'est sans doute la raison pour laquelle tant de gens demandent s'ils
» vont devoir payer la douane en recevant leur achat de Singap ou HK.
»
»
» Ils s'inquiètent d'être bien en règle

Ça me rappelle la première montre que j'ai acheté en arrivant sur le forum, et donc la première que j'ai vendue...
http://cda.chronomania.net/forum_entry.php?id=48048#p48048
Je m'explique, je l'achète sur la baie aux US je paye la TVA... Et arrivé chez moi je m'aperçois que le code client est 133 elle a donc été vendue initialement en Hollande..... Donc la TVA aurait été payée deux fois sur cette montre!!!

» Je m'explique, je l'achète sur la baie aux US je paye la TVA... Et arrivé
» chez moi je m'aperçois que le code client est 133 elle a donc
» été vendue initialement en Hollande..... Donc la TVA aurait été payée deux
» fois sur cette montre!!!

Ce n'est pas évident avec un certificat de garantie absolument vierge

Je ne sais pas pourquoi les gens s'excitent sur les fameux "papiers vierges", ce n'est pas vraiment un bon argument d'achat pour moi.

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Rien ne va de soi...

Appareil photo contrôlé une fois à la frontière Franco-Suisse (sortant de Suisse et entrant en France, of course) par les gabelous français (of course). Ils ont jeté un coup d'oeil et ont vu que c'était du vieux, ont laissé tomber. Logique.

Le principe de la Taxe sur la Valeur Ajoutée concerne le matériel neuf, non? Combien de fois un produit acquiert-il de la Valeur Ajoutée dans sa vie? Normalement une seule fois, au sortir de l'usine. Payer de la TVA plusieurs fois pour le même produit n'a pas de sens. Si une montre Suisse de 1975 est en circulation en France, c'est que sa TVA a été payée il y a belle lurette.

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**Exupéry (Modérateur)**

» » En ce qui me concerne, je passe la douane à Roissy au moins 4 fois par
» » mois, je n'ai jamais été contrôlé pour une montre.
»
» Super, c'est tip-top, youpi.
»
» A un tel rythme, j'espère que vous utilisez PARAFE et la carte de libre
» circulation


Parafe sert pour passer les formalités de police, malheureusement on n'évite pas la douane. 😉

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Beati Pauperes Spiritu

» » Je m'explique, je l'achète sur la baie aux US je paye la TVA... Et
» arrivé
» » chez moi je m'aperçois que le code client est 133 elle a
» donc
» » été vendue initialement en Hollande..... Donc la TVA aurait été payée
» deux
» » fois sur cette montre!!!
»
» Ce n'est pas évident avec un certificat de garantie absolument vierge
»
»
» Je ne sais pas pourquoi les gens s'excitent sur les fameux "papiers
» vierges", ce n'est pas vraiment un bon argument d'achat pour moi.

La montre peut venir d'un pays européen mais si la personne l'a achetée en détaxe, tu seras toujours redevable de la TVA au regard de la législation française. Quand tu fais les magasins en Asie, tu en vois une flopée de montres avec des codes Europe mais tu n'as aucun moyen de savoir si la TVA a été,acquittée.

Il est vrai que le papier vierge n'est pas l'argument de choix.
Mais quand bien même il y aurait un nom français sur une carte 110, ce ne serait pas un argument non plus car la montre a pu être acheté par un français expatrié et donc exemptée de TVA.
En fait tu peux avoir des cartes 110 ou autre pas en règle non plus.

Seul moyen donc est d'avoir la facture d'achat d'origine.

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Beati Pauperes Spiritu

» Parafe sert pour passer les formalités de police, malheureusement on
» n'évite pas la douane. 😉

Oui, c'est connu.

D'où la carte de libre circulation pour passer la douane avec le pré-enregistrement des objets personnels...

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Rien ne va de soi...

» Seul moyen donc est d'avoir la facture d'achat d'origine.

Et oui, on en revient toujours à ce petit papier ou récépissé douanes ou facture du commerçant d'occasion ou certificat de cession particuliers.

Heureusement le risque est assez faible mais pas nul.

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Rien ne va de soi...

» » Parafe sert pour passer les formalités de police, malheureusement on
» » n'évite pas la douane. 😉
»
» Oui, c'est connu.
»
» D'où la carte de libre circulation pour passer la douane avec le
» pré-enregistrement des objets personnels...

Pour cela j'ai la photocopie de la carte et de la facture de la montre que je porte.

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Beati Pauperes Spiritu

» » Seul moyen donc est d'avoir la facture d'achat d'origine.
»
» Et oui, on en revient toujours à ce petit papier ou récépissé douanes ou
» facture du commerçant d'occasion ou certificat de cession particuliers.
»
» Heureusement le risque est assez faible mais pas nul.

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Beati Pauperes Spiritu

Bonjour, ce n'est pas forcément le cas:
Un produit d occasion, quelque soit son âge, est soumis à déclaration douanière lors de son importation en France. Donc perception de droits de douane et de TVA. Les douaniers peuvent demander. Il est toujours délicat de les envoyer sur les roses.
La provenance...
Le principe de la TVA s applique s il y a marge, commercialement parlant, que le produit soit neuf ou d occasion.
J achète une Romega d occasion et je la revends rapidement, en prenant une petite gratte au passage, il y a marge, donc valeur ajoutée. Théoriquement, il y a taxe, a fortiori si achat hors UE.
La provenance...
Comme particulier, je peux essayer d y échapper.
Cependant, passer les curieux à la fourette est une pratique à hauts risques, et la tentative d'entubage douanier est une MFT sévère (maladie fiscalement transmissible).
Il est sur le CDA quelques "particuliers" qui ont une activité d achat-vente intense, il est, à mon humble avis, quelques précautions à prendre lorsque l on fait affaire avec eux.
Le délai de " prescription douanière" est, me semble-t-il, de 10 ans pour les "omissions" d après la LFR de 2015.
La provenance...
Encore et toujours, on achète le vendeur...
Laurent

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il est toujours plus tard que l'on croit

C'est une belle journée. Pas parce qu'il fait beau, le temps est pourri. Mais parce que je vais avec un pote à la Chaux de Fonds sur une foire horlogère .
Notre bonheur des yeux n'a d'égal que les "bricoles" que nous achetons ce jour là. Budget modeste mais gros trip pour moi à l'époque des francs.

Bref vers 17h nous repartons avec nos précieuses. Pour moi une Datejust plexi et une Omega Speed Valjoux.

Intelligents que nous sommes nous décidons de ne pas passer par la douane par laquelle nous étions arrivés. Pas bêtes les tontons !!!

Bref on fait 40 bornes dans la belle compagne et nous passons la douane suisse sans problème.

Arrivés à la douane française ça coince un peu...je vous épargne les détails, mais je m'en tire avec une belle prune pour mes 2 tocantes d'occase, mon ami aussi. A priori TVA exigible sur 30 ans. C'est ballot mais ma 1601 (qui ne fonctionnait pas si bien que ça) n'avait pas 30 piges.

Pour 2 "bouzettes" sans intérêt je me suis fait plumer comme un lapin de 6 semaines. Plus jamais ça, ne serait-ce que pour le principe. Maintenant c'est UE ou papiers de dédouanement.

Quand à la foire de la Chaux-de-fonds, qu'ils se la gardent.

PS: quand je pense qu'en visitant un magasin alentours j'avais vu une 1655 flambante à un prix....mais bon ça c'était avant....

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Je préfère une 100 mètres chez Rolex à une 200 chez beaucoup d'autres.

Bonjour, tout d'abord une petite présentation: petit fils d'horloger bisontin m'ayant découvert une passion pour les montres depuis quelques années je suis régulièrement les deux forums de référence français sur l'horlogerie (ici et en face). Bravo pour vos articles et présentations, c'est passionnant!
Il est une question qui revient régulièrement (ici ou ailleurs...), que dois-je présenter à la Douane si on me contrôle en frontière ou n'importe où sur le territoire douanier français? C'est simple, il faut un justificatif d'achat CEE ou une preuve du dédouanement établit par un service douanier européen. Pour les grands voyageurs, une carte de circulation reprenant les marchandises à forte valeur peut les accompagner afin de ne pas se balader avec une liasse de factures.
On peut se faire contrôler n'importe où en France, et croyez moi, une belle Rolex attire toujours l’œil du gabelou en balade sur l'A13 (on trouve plein de chose en Normandie ) comme en frontière suisse ou à Roissy!

Vous ne les aviez pas aux poignets les tocantes ?

Sous le pull, je ne sais pas s'il va aller regarder.

Et même si l'idée lui prend, qui se balade avec la facture de sa montre en poche ?

Et imagine que la Rolex est ton cadeau d'anniversaire, comment dire au gabelou que tu n'as pas la facture ? Que peut-il avancer comme argument pour dire que la TVA n'a pas été acquittée ?

Je pense que les douanes ne s'intéressent pas à ce que nous pouvons avoir au poignet, en tous cas pas en premier lieu. Après si ils trouvent des substances illicites, cigarettes, alcool...

» Vous ne les aviez pas aux poignets les tocantes ?

si, une sur 2.
mais pas fastoche en face de l'homme de l'art.

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Je préfère une 100 mètres chez Rolex à une 200 chez beaucoup d'autres.

» Et imagine que la Rolex est ton cadeau d'anniversaire, comment dire au
» gabelou que tu n'as pas la facture ? Que peut-il avancer comme argument
» pour dire que la TVA n'a pas été acquittée ?
»
C'est à la personne contrôlée d'apporter la preuve du dédouanement et pas le contraire....
Alors évidemment, dans les temps que nous vivons, les contrôles douaniers sont plus orientés vers les stupéfiants, armes, contrefaçons, argent non déclaré, animaux soumis à CITES etc
Mais une marchandise reste une marchandise et j'ai tendance à penser que lorsque l'on peut se payer une montre d'un certain prix, on peut également acquitter la tva (même si 20% du prix d'une Rolex ça pique) et être tranquille afin d'éviter d'avoir à payer TVA + amende (qui elle pique aussi!)

Entièrement d'accord sur le fait d'être en règle mais comment apporter la preuve du dédouanement sur un cadeau ou encore d'une montre dont tu aurais égaré la facture lors d'un déménagement ou encore d'une montre que tu aurais achetée en France il y a 10 ans ?